Toutes les délibérations antérieures à juin 2023 sont consultables dans nos locaux sur simple demande via le formulaire de contact.
Délibérations du conseil syndical du 20 Juin 2023
- 19 – Avenant 2 convention triennale Tetraktys 2020-2022
- 20 – Convention mise à disposition d’une montgolfière
- 21 – Règlement d’attribution des gratuités pour le Centre de conférences
- 22 – Partenariat avec la Province de Khammouane au Laos Karst 2 (2023-2025)
- 23 – Décision modificative n°1 – Budget annexe Ficol Laos
- 24 – Création poste ingénieur et recrutement d’un contractuel
- 25 – Contrat de formation par alternance
- 26 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement
- temporaire d’activité
- 27 – Modification règlement intérieur
- 28 – Rapport d’activité annuel de la CCSPL
Délibérations du conseil syndical du 9 octobre 2023
- 29 – Débat d’orientations budgétaires 2024
- 30 – Adoption de la M57 et du règlement budgétaire et financier
- 31 – Amortissements et provisions sous M57
- 32 – Réaménagement du giratoire de l’entrée du site Chauvet 2
- 33 – Marchés publics : Installation de production photovoltaïque
- 34 – Personnel – Modification du RIFSEEP
- 35 – Recrutement d’un agent contractuel – Chef(fe) de projet coopération internationale
- 36 – Projet Karst II – Convention avec les partenaires du projet.
- 37 – Convention de prestation service avec le PNR (Opération khammouane au Laos)
Délibérations du conseil syndical du 6 décembre 2023
- 38 – Election bureau – Présidente
- 39 – Délégations du CS à la Présidente
- 40 – Convention avec l’ADT_Espace Accueil Régional (Espace Welcome)
- 41 – Budget Principal 2024 sous la M57
- 42 – Budget Annexe Ficol Laos 2024 sous la M57
- 43 – Convention avec l’EURL Chauvet 2_Accueil expo temporaire
Délibérations du conseil syndical du 4 avril 2024
- 01 – Compte de gestion du Budget Principal 2023
- 01 – Compte de gestion du Budget Principal -Annexes .
- 02 – Compte administratif du Budget Principal 2023
- 02 – Compte administratif du Budget Principal – Annexes
- 03 – Affectation du résultat du BP 2023
- 04 – Compte de gestion Budget annexe Ficol Laos et annexes
- 05 – Compte administratif Budget annexe Ficol Laos et annexes
- 06 – Affectation résultat budget annexe Ficol Laos
- 07 – Modification du règlement budgétaire et financier
- 08 – Revalorisation règlementaire des frais de déplacement
- 09 – Convention avec l’EURL Chauvet 2 pour centrale photovoltaique en ombrières sur parking
- 10 – Demande de subvention pour la construction accueil vélo.
- 11 – Convention de mandat avec le SDE07 pour centrale photovoltaique en ombrières sur parking
- 12 – Rapport annuel d’activités de la CCSPL
- 13 – Aide publication BD Grotte Chauvet- Chroniques Aurignaciennes
- 14 – Aide publication BD Grotte Chauvet – édition Citadelles et Mazenot
- 15 – Adhésion au réseau CARP
- 16 – Convention de coopération avec Ifreemis
- 17 – Avenant 1 Convention Tétraktys
- 18 – Dépôt de dossier candidature Grotte de la main – AMI
- 19 – Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité.
- 20 – Achat fond photographiques et marques des inventeurs
Délibérations du conseil syndical du 17 juin 2024
- 22 – Budgets supplémentaires BP et Ficol Laos.
- 22 – Budgets supplémentaires BP et Ficol Laos – Annexe
- 23 – Règlement télétravail pour les agents du Smergc.
- 24 – Utilisation des marques Chauvet
- 25 – Versement fonds photographique aux archives
- 26 – Convention de partenariat avec l’association pour le rayonnement de la grotte Chauvet.
- 27 – Convention de partenariat avec les communes
- 28 – Convention d’attribution et versement d’une subvention à Tetraktys
- 29 – Karst 2 – Avenant 1 à la convention avec l’AFD
Délibérations du conseil syndical du 14 octobre 2024
- 30 – Adhésion 2024 à l’Association des Biens Français du Patrimoine Mondial (ABFPM).
- 31 – Convention d’occupation des sols – Station GNSS
- 32 – Contrat de licence relatif à la marque Grotte Chauvet.
- 33 – CCSPL – Ajout d’associations locales
- 34 – Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) Préhistoire
Délibérations du conseil syndical du 12 décembre 2024
- 35 – Débat d’orientations budgétaires 2025
Délibérations du conseil syndical du 12 février 2025
- 01 – Compte de gestion du budget principal 2024.
- 02 – Compte administratif du budget principal 2024
- 03 – Affectation du résultat du budget principal 2024
- 04 – Budget principal 2025
- 05 – Compte de gestion du budget annexe Ficol-Laos 2024
- 06 – Compte administratif du budget annexe Ficol-Laos 2024
- 07 – Affectation du résultat 2024 du budget annexe Ficol-Laos.
- 08 – Budget annexe Ficol-Laos 2025
- 09 – Modification du tableau des effectifs
- 10 – Création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité
- 11 – Modification de la CCSPL pour ajout d’une association locale
- 12 – Rapport d’activités annuel de la CCSPL
- 13 – Renouvellement d’adhésions pour 2025
- 14 – Etude sur le potentiel de réduction de la consommation eau à Chauvet 2
Délibérations du conseil syndical du 18 juin 2025
- 15 – Autorisation de mouvements de crédits sur les 2 budgets
- 16 – Décision modificative N°1 pour budget annexe Ficol Laos
- 17 – Prise en charge des frais de mission pour l’équipe scientifique pour l’inauguration du 2/07/2025
- 18 – Autorisation de recruter un contractuel et modification du tableau des effectifs
- 19 – Modification du Règlement Intérieur de Chauvet 2
- 20 – Convention de dépôt du fonds photographique aux Archives départementales
- 21 – Convention de mise à disposition de l’exposition « Construire Chauvet 2 à la médiathèque de Privas
- 22 – Convention de partenariat avec l’hebdomadaire « la Tribune »
- 23 – Attribution de subventions suite à l’AMI Préhistoire